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Éditeur du site

Dénomination : LE SIGNAL Directeur de la publication : Denis Seigne Numéro SIRET : 987 617 966 00013 Location de bureaux privés ou en open space et coworking à Montbéliard. Adresse : 95 Faubourg de Besançon, 25200 Montbéliard Téléphone : 06 09 15 25 73

Hébergeur

NUXIT

Loi du 6 janvier 1978 relative à l’informatique et aux libertés

Conformément à la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978, vous pouvez à tout moment accéder aux informations personnelles vous concernant et détenues, demander leur modification ou leur suppression. Ce droit d’accès peut s’exercer selon les modalités suivantes : en adressant un message par l’intermédiaire du formulaire de contact du site, en indiquant les champs et/ou informations dont la modification est souhaitée.

Recueil d’informations à caractère nominatif

En vertu de la loi informatique et libertés du 6 janvier 1978, les données à caractère nominatif recueillies auprès des internautes par l’intermédiaire d’un formulaire ou autre ne sauraient, en aucun cas, être transmises, à titre gratuit ou onéreux, à des tierces personnes physiques ou morales.

Responsabilité des utilisateurs

L’utilisateur s’engage à utiliser les services proposés sur le site de façon loyale et honnête, et conformément à leur destination. L’utilisateur s’engage à utiliser les services proposés sur le site pour ses seuls besoins et s’interdit d’en faire commerce auprès de tiers.

Bases de données

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